Centre d'études sur l'intégration et la mondialisation (CEIM)

Chercheurs

Centre d'études sur l'intégration et la mondialisation (CEIM) — 2011-12-05T16:30:20Z

– Michèle Rioux, Ph. D. science politique, UQAM.
rioux.michele@uqam.ca
514 987-3000, poste 4597

En plus d'être la directrice et chercheuse principale du Projet ETIC, Michèle Rioux est aussi directrice de recherche au Centre d'études sur l'intégration et la mondialisation (CEIM). Professeure au département de science politique de la Faculté de science politique et de droit de l'UQAM, ses recherches portent sur le secteur des télécommunications, l'internationalisation des firmes ainsi que sur les politiques de concurrence et la globalisation économique. Elle a, par ailleurs, récemment publié :

(dir.), Building the Americas, Bruylant, Bruxelles, 2007.

(dir.), Globalisation et pouvoir des entreprises, Coll. « Économie Politique Internationale », CEIM-Athéna, Montréal, 2005.

« Fallacies of Global Unregulated Markets : The Case of Telecommunications », Libby Assassi, Duncan Wigan, et Kees van der Pijl (dir.), Global Regulation : Managing Crises After the Imperial Turn, Palgrave Macmillan, Londres, 2004 .

« Culture de concurrence : les limites de l'antitrust international », dans Charles-Albert Michalet (dir.), Questions sur l'économie politique de la mondialisation, Karthala, Paris, 2004.

« Gouvernance globale des télécommunications : Mythes et Limites », A Contrario, (novembre 2004).

– Nicolas Adam, adjoint de recherche
nickolas.adam@gmail.com

Nicolas Adam est adjoint de recherche au CEIM et poursuit des études doctorales en Relations Internationales. Dans le cadre du projet, ses recherches portent sur la cartographie des initiatives régulatives publiques, privées et mixtes des secteurs des télécommunications, de la sécurité et de la vie privée, de même que des ressources critiques d'Internet. Ses recherches s'étendent aussi sur la sociologie des technologies et des institutions participant à la gouvernance globale d'Internet et des TIC. Son mémoire couvre la formation d'ICANN sous l'angle des principes et normativités concurrentes. Sa thèse projette d'explorer la possibilité de lier analytiquement les principes normatifs et ontologies compétitives aux processus dynamiques et stratégiques de formation de coalitions dans la politique globale autours de certains enjeux de la gouvernance d'Internet.

– Vincent-Henri Comte, adjoint de recherche
comte.vincent-henri@courrier.uqam.ca

Vincent-Henri Comte est adjoint de recherche au CEIM et poursuit ses études à la maîtrise bidisciplinaire en droit international et politique internationale. Dans le cadre du projet ETIC, ses travaux portent sur le modèle institutionnel européen qui propose une voie communautaire en matière de régionalisme économique et d'intégration des marchés. L'Union européenne et son modèle d'intégration légaliste sont tout aussi contraints par le développement des nouveaux réseaux de gouvernance particulièrement dans le domaine des technologies de l'information et de communication (TIC), mais ses méthodes de régulations publiques supranationales tranchent avec le modèle du laisser-faire américain.

– Julien Fournier, adjoint de recherche
julien.fournier.uqam@gmail.com

Julien Fournier est adjoint de recherche au CEIM et poursuit des études doctorales en politique comparée. Dans le cadre du projet, ses recherches portent sur les cadres normatifs liés aux enjeux de la société de l'information dans les accords commerciaux conclus par les États-Unis, notamment les chapitres qui se rapportent aux TIC, à leurs standards techniques et au commerce électronique. Il analyse également les positions des industries, des entreprises et de leurs associations les plus influentes. Il s'intéresse actuellement aux relations entre les acteurs transnationaux et les États.

– Marie-Christine Morin, adjointe de recherche
mcmorin@me.com

Marie-Christine Morin est adjointe de recherche au CEIM. Maître en Droit (L.L.M, L.B. B.A.), elle se spécialise en Relations internationales et en Droit international. Dans le cadre de ce projet, elle est chargée d'analyser la problématique de la mondialisation du droit de la concurrence via l'étude des débats politico-juridiques américains et européens en la matière. Dans cette optique, ses travaux se concentrent plus particulièrement sur l'examen du cas Microsoft.

Partenaires

2011-12-05T16:26:34Z

Informations à venir.

- À propos du projet ÉTIC

À propos du projet ÉTIC

Valérie L'Heureux — 2008-08-01T11:00:02Z

Le Projet ETIC s'intéresse à l'étude des nouvelles formes de pouvoir, d'autorité et de régulation de l'économie mondiale en prenant comme cas d'étude le secteur des technologies de l'information et des communications (TIC), un pilier de la société de l'information.

L'hypothèse de départ est que l'ancien régime international du secteur des télécommunications, autrefois centré sur le rôle des États et l'Union internationale des télécommunications (UIT), a cédé la place à la construction d'une gouvernance globale de la société de l'information et à une régulation transnationale des TIC. L'une des questions centrales abordés par ce projet concerne les problèmes et la régulation de la concurrence dans ce secteur.

Ce projet cherche à comprendre la nature de cette gouvernance et à analyser les relations et les formes de pouvoir et d'autorité qui conditionnent l'émergence institutionnelle.

Sur le plan empirique, le projet vise à répertorier, catégoriser et définir les différents systèmes de règles qui gouvernent le secteur des TIC et tracer une cartographie analytique de la gouvernance globale de la société de l'information. Il s'agit de dessiner la constellation que forme la multitude de systèmes de règles affectant les TIC, développés à la fois au niveau national, au sein d'organisations internationales et par des acteurs privés.

Sur le plan analytique, le projet vise à situer les formes de pouvoir et d'autorité des acteurs les plus importants qui structurent et orientent les institutions de gouvernance et de régulation du secteur. Un volet spécifique, financé par le Fonds québécois de recherche sur la société et la culture (FQRSC), est consacré au rôle des formes de régulation privée et à l'autorité exercée par les acteurs privés.

Du régime international des télécommunications à la gouvernance globale de la société de l'information : pouvoir, autorité et régulation de l'économie mondiale

De nouveaux cadres normatifs font émergence en lien avec le processus de globalisation économique. Étudier la globalisation économique nous force à développer des perspectives théorique et analytique permettant de reconnaître et de comprendre que si les enjeux de gouvernance ne sont pas nouveaux, la globalisation affecte les pratiques des acteurs privés et publics, les relations entre les États, les relations entre les États et les marchés ainsi que les cadres normatifs qui gouvernent ces relations et ces pratiques. Ce projet de recherche étudie l'économie politique de l'émergence d'une nouvelle gouvernance de la mondialisation, en prenant pour appui l'analyse des transformations de la régulation du secteur des télécommunications, qui est un exemple révélateur des défis économiques, politiques et sociaux de gouvernance du processus de globalisation. Il vise à développer, aux niveaux théorique et empirique, une analyse des nouvelles formes de pouvoir, d'autorité et de régulation de l'économie mondiale en prenant comme cas d'étude le secteur des technologies de l'information et des communications (TIC), un secteur qui sert de pilier à la société de l'information. Outre les retombées scientifiques sur le plan de l'avancement de la recherche et de la formation d'étudiants, ce projet s'inscrit dans un débat public plus large sur la régulation économique à l'ère de la mondialisation.

Quels sont les buts poursuivis par le projet ?

L'objectif principal de la recherche est de contribuer aux débats sur l'économie politique de la gouvernance dans le contexte de la mondialisation en s'appuyant sur l'analyse de nouveaux types de régulation de l'économie mondiale. Trois objectifs spécifiques seront recherchés :

1-Sur le plan empirique : répertorier, catégoriser et définir les différents systèmes de règles qui gouvernent le secteur des TIC et tracer une cartographie analytique de la gouvernance globale de la société de l'information (hypothèse - émergence de nouveaux cadres normatifs).

2-Sur le plan analytique : situer les formes de pouvoir et d'autorité des acteurs les plus importants qui structurent et orientent les institutions de gouvernance du secteur (hypothèse - déplacement du pouvoir).

3-Sur le plan théorique : évaluer la pertinence du concept de gouvernance globale pour l'analyse des structures de pouvoir, d'autorité et de gouvernance de la mondialisation (hypothèse – pertinence du concept de gouvernance globale).

Pourquoi le secteur des TIC ?

Le secteur des TIC est intéressant pour l'étude des changements liés à la mondialisation, surtout lorsqu'il s'agit d'en comprendre les effets sur le rôle des institutions. Le régime international développé de la fin du XIXe siècle jusqu'aux années 1970 a favorisé des structures nationales monopolistiques liées internationalement par une coopération interétatique au sein de l'Union internationale des télécommunications (UIT). Suite à une longue période d'érosion, ce régime international a été abandonné au profit d'une gouvernance globale de la société de l'information qui structure les TIC. L'un des impacts institutionnels les plus importants du passage du régime international des télécommunications à une gouvernance globale de la société de l'information est d'avoir marginalisé l'UIT au profit d'un vaste éventail d'organisations internationales et de forums. Drake (2004) affirme que : « To the extent that multilateral telecommunications rules will be needed in the new global information economy, they will be provided by the WTO and other trade institutions and a diverse range of private sector-led standards bodies, and not in the ITU ». Le rôle joué par l'OMC, mais également par l'ICANN (Internet Corporation for Assigned Names and Numbers), est une bonne illustration de l'émergence de nouveaux lieux de gouvernance de la société de l'information, et c'est également un exemple révélateur de l'importance des acteurs privés dans les nouveaux systèmes de règles.

Abécédaire du projet ÉTIC

2008-07-24T16:47:55Z

Approche et cadre théorique : La théorie des régimes internationaux est utile, mais apparait dépassée de par son étato-centrisme. Le but du projet est en fait de comprendre la nouvelle diplomatie commerciale (Strange et al, 1991) apparue en même temps que la globalisation économique. C'est le concept de gouvernance globale (Rosenau, 1995) qui servira à faire le lien entre globalisation, diplomatie commerciale et émergence institutionnelle, permettant de dépasser la dimension interétatique, d'aborder le rôle du privé et d'analyser la multiplication des lieux de régulation et des systèmes de règles. Drake (2004) sera utilisé pour sa part en ce qui a trait à l'analyse cartographique de la gouvernance proprement dite. Enfin, l'étude de Braithwaite et Drahos (2000) est capitale, puisque ces derniers se sont amplement penchés sur la globalisation de la régulation et le phénomène de forum shifting.

Ancien régime : Centré sur l'Union internationale des télécommunications (UIT) et fondé sur les principes de souveraineté nationale, d'interconnexion des réseaux et d'approvisionnement conjoint des services de télécommunications.

Auteurs influençant l'analyse : J. Braithwaite, P.C. Cerny, E.A. Comor, C.A. Cutler, D.L. Cogburn, P. Drahos, W.J. Drake, J.-C. Graz, V. Haufler, H. Klein, Krahmann, J. Laffont, D. Levi-Faur, C.T. Mardsen, J. Mathiason, V. Mosco, M. Mueller, T. Porter, J. Rosenau, D. Schiller, J. Stopford, S. Strange et J. Tirole.

Cas d'étude : Les transformations de la régulation dans le secteur des TIC.

Catégories méthodologiques des systèmes de règles (3) : (1) Les lois, politiques et réglementations nationales à portée internationale ; (2) les accords internationaux et les organisations internationales (OMC, OMPI, UIT) et enfin (3) les normes, standards et codes issus des acteurs privés.

Contexte : La mondialisation et les innovations technologiques arrivent et affectent les pratiques institutionnelles. Par ailleurs, depuis 30 ans, la privatisation, la déréglementation et la libéralisation des marchés ont mené à la généralisation de la thèse libérale du refoulement du politique dans l'économie mondiale au profit de l'autorégulation.

Date charnière : Les années 1990, avec l'abandon du régime international des télécommunications. C'est aussi à ce moment que l'Organisation mondiale du commerce (OMC) supplanta l'UIT en tant que régulateur principal du secteur des télécommunications.

Débat plus large : Le projet de recherche s'inscrit dans le débat plus large portant sur la régulation économique à l'ère de la globalisation et de la société de l'information ainsi que sur l'impact institutionnel de ces changements.

Difficulté analytique à surmonter : La nouvelle régulation se construit dans une constellation de systèmes de règles développées dans différents lieux et forums institutionnels par des acteurs de plus en plus nombreux.

Hypothèses de départ : Le régime international a cédé la place à une régulation transnationale de la société de l'information. Cela mène à la fragmentation de l'autorité politique et à l'émergence de systèmes complexes de règles transnationales. On vérifie donc si (1) il y a un déplacement de l'autorité et du pouvoir, du national vers le transnational et du public au privé, (2) s'il y a une redéfinition du rôle des acteurs et enfin (3) s'il y a une émergence de formes de régulation transnationale.

Importance de la recherche : Elle porte sur un secteur-clé de la structuration de la globalisation.

Leaders de la gouvernance des TIC : États puissants et principaux oligopoles.

Méthodologie : Basée sur la cartographie analytique des différents systèmes de règles.

Mots importants : Régulation transnationale, émergence institutionnelle, système de règle, nouvelle diplomatie commerciale, interface marché-État, privatisation de la réglementation.

Objectif poursuivi : Développer une compréhension des nouvelles formes d'autorité, de pouvoir et de régulation du secteur des TIC reflétant les développements récents de l'économie mondiale.

Objectifs spécifiques de recherche (3) : (1) Au niveau empirique, répertorier, catégoriser et définir les systèmes de règles et faire une cartographie analytique de la régulation ; (2) au niveau analytique, analyser les formes de pouvoir des acteurs et leurs incidences sur les institutions régulatrices ; et finalement (3) au niveau théorique, conceptualiser les trajectoires institutionnelles dans le but de systématiser l'analyse.

Originalité de la recherche : (1) Croiser les différentes dimensions du sujet (publique/privée, économique/politique et formelle/informelle) ; (2) aborder les enjeux de régulation de la société de l'information en utilisant une approche qui approfondit les nouvelles trajectoires institutionnelles de la mondialisation ; (3) étudier les relations de pouvoir et l'exercice de l'autorité dans le domaine des TIC et (4) faire la cartographie et l'analyse systémique de la régulation transnationale émergente dans ce secteur.

Principes organisateurs clé de la régulation transnationale : (1) Les normes et mécanismes de la concurrence et (2) le transfert de pouvoir vers le secteur privé, c'est-à-dire la privatisation de la régulation.

Question de départ : Quelle est la nature de la nouvelle régulation transnationale du secteur ?

Secteur à l'étude : La société de l'information, les technologies de l'information et des communications (TIC) et les télécommunications.

Équipe

2008-07-24T16:15:52Z

– Michèle Rioux, directrice
rioux.michele@uqam.ca
514 987-3000, poste 4597

– Nicolas Adam, adjoint de recherche
nickolas.adam@gmail.com

– Vincent-Henri Comte, adjoint de recherche
comte.vincent-henri@courrier.uqam.ca

– Julien Fournier, adjoint de recherche
julien.fournier.uqam@gmail.com

– Marie-Christine Morin, adjointe de recherche
mcmorin@me.com