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Remi Bachand

Professeur, UQAM


Rémi Bachand est docteur en droit (Université Paris I – Panthéon-Sorbonne) et professeur au Département des sciences juridiques de l’UQAM depuis 2008. Ses champs de spécialisation sont le droit international économique et les théories du droit international. Il s’intéresse particulièrement aux approches critiques du droit international.

Trajectoire académique et professionnelle

Après des études de sciences politiques (B.A., UQAM, 1998), Rémi Bachand a fait une maîtrise (LL.M., UQAM, 2000) et un doctorat en droit international (Université Paris I, Panthéon-Sorbonne, 2007). Il passa ensuite une année comme chercheur postdoctoral à l’Université Harvard. Il enseigne au Département des sciences juridiques de l’Université du Québec à Montréal depuis 2008. Il fut professeur invité à l’Institut des hautes études internationales (IHEI) de l’Université Paris II (Panthéon-Assas) en 2014 ; et chercheur invité à la Universidad de los Andes (Bogota, Colombie) en 2014-2015.

Axes et perspectives sur mes recherches

  • Théories du droit international
  • Théories critiques du droit international et des Relations internationales
  • Droit économique international
  • Droit international de l’investissement

Cours enseignés

  • Séminaire d’accueil et de méthodologie (FPD 1000)
  • Fondements du droit international (JUR 7635)
  • Introduction au droit international (JUR 3501)
  • Méthodologie et analyse critique du droit (JUR 2507)
  • Les théories postcoloniales en droit international et en Relations internationales (JUR 7615 et JUR 7625)
  • Droit économique international (JUR6603)

Recherche et expertise

  • Théories du droit international
  • Théories critiques du droit international et des Relations internationales
  • Droit économique international
  • Droit international de l’investissement

Publications

Direction d’ouvrages

  • Laperrière, M.N., Bachand, R., Lemay, V. (dir.), « L’hégémonie dans la société internationale : un regard néo-gramscien » 2014 (hors-série) Revue québécoise de droit international.
  • Bachand, R. (dir.), « L’intersectionnalité : dominations, exploitations, résistances et émancipation » (2014) 33 :1 Politique et sociétés.
  • Bachand, R. (dir.), Théories critiques et droit international, Bruxelles, Bruylant, 2013.
  • Picard, M.H., et R. Bachand (dir.), « À quoi sert le droit international ? » (2011) 24 :1 Revue québécoise de droit international.
  • Bachand, R. (dir.), et T. Lapointe, « Le décloisonnement du droit international et des relations internationales : l’apport des approches critiques » (2008) 39 Études internationales.

Articles, chapitres de livres et recensions

  • « Le droit international et l’idéologie ‘droits-de-l’hommiste’ au fondement du l’hégémonie occidentale » (2014) (hors-série) Revue québécoise de droit international 69.
  • « Les Third World Approaches to International Law : Perspectives pour une approche subalterniste du droit international », dans Toufayan, Marc, Emmanuelle Tourme-Jouannet et Hélène Ruiz Fabri, Droit international et nouvelles approches sur le Tiers-monde : entre répétition et renouveau, Paris, Société de législation comparée, 2013, 395.
  • « Les apports de la théorie féministe du positionnement dans une théorie (critique) du droit (international), dans Azzaria, G. (dir), Les cadres théoriques et le droit : Actes de la 2e Journée d’études sur la méthode et l’épistémologie juridiques, Cowansville, 2013, 137.
  • « La souveraineté de l’État et les préjugés disciplinaires de la communauté des internationalistes : l’exemple des affaires argentines », dans Société française pour le droit international, L’État dans la mondialisation (colloque de Nancy), Paris, Pedone, 2013, 241.
  • « Pour une théorie critique du droit international », dans Bachand, R., (dir.), Théories critiques et droit international, Bruxelles, Bruylant, 2013, 115.
  • « Indétermination du droit, légitimité des institutions et droit international de l’investissement, dans Arès, M. et É. Boulanger, L’investissement et la nouvelle économie mondiale : trajectoires nationales, réseaux mondiaux et normes internationales, Bruxelles, Bruylant, 2012, 83.
  • Bachand, R. et M. Idir, « Décoloniser les esprits en droit international : La ‘responsabilité de protéger’ et l’alliance entre naïfs de service et rhétoriciens de l’impérialisme » (2012) 72 Mouvements 89.
  • « Les nouvelles formes de colonialisme dans le monde : que faire du concept d’État fragile en droit international ? », (2012) 28 Civitas Europa, 143.
  • « Les quatre strates du droit international analysées du point de vue des subalternes » (2011) 24 :1 Revue québécoise de droit international 1.
  • Bachand R., et C. Bouvier, « Critique du formalisme et préjugés disciplinaires : La conception de l’État dans les sentences argentines » (2011) 20 L’Observateur des Nations Unies 159.
  • « La propriété et le droit international : La politique de l’interprétation et l’interprétation de la politique » dans Boucher M-P., La propriété et ses multiples, Montréal, Nota Bene, coll. Société, 2011, 251.
  • « Non-state actors in North American legal scholarship : four lessons for the progressive and critical international lawyer » dans D’Aspremont, J., Participants in the International Legal System : Multiple Perspectives on the Non-State Actors in International Law, New York, Routledge, 2011.
  • Bachand. R. et T. Lapointe, « Beyond Presentism : Rethinking the Enduring Co-Constitutive Relationships between International Law and International Relations » (2010) 4 International Political Sociology 271.
  • « La théorie politique de l’État en droit international : Considérations historique à partir de l’étude de Grotius » (2010) 2 Selected Proceedings of the European Society of International Law, 143.
  • « Les affaires arbitrales internationales contre l’Argentine : Enjeux pour la gouvernance globale », (2010) 102 Revue générale de droit international public 281.
  • « Présentation » dans David Kennedy, Nouvelles approches de droit international, Paris, Pedone, 2009, 9.
  • « Nathaniel Berman, Passion et ambivalences. Le colonialisme, le nationalisme et le droit international », (2008) 21 R.Q.D.I. 461 (recension).
  • Lapointe, T., et R. Bachand, « Introduction » (2008) 39 Études internationales 5.
  • « La critique en droit international : Réflexions autour des livres de Koskenniemi, Anghie et Miéville », (2006) 19 Revue québécoise de droit international 1.
  • « L’interprétation juridictionnelle chez les internationalistes du XXe siècle » (2006) 39 Revue belge de droit international 173.
  • « L’indétermination et l’interprétation chez les positivistes analytiques : un échange avec Austin, Kelsen, Hart et… Dworkin » (2005) 37 : 1 Revue de droit d’Ottawa 3.
  • « Central America – Dominican Republic - United States Free Trade Agreement » dans Leonard, T. (dir.), Encyclopedia of the Developing World, New York, Routledge, 2005, 1637.
  • « Privatisation des soins de santé en Afrique : Une solution miracle au bénéfice (et au détriment) de qui ? » (2004) 38 : 1 Revue canadienne d’études africaines, 1.
  • R. Bachand, M. Gallié et S. Rousseau, « Droit de l’investissement et droits humains dans les Amériques » (2003) 49 Annuaire français de droit international, 575.
  • L. Lamarche et R. Bachand, La protection et la promotion des droits des travailleuses québécoises à l’heure de la prolifération des accords de commerce : le besoin de clarifier les causes des menaces potentielles afin d’orienter l’action, Conseil du statut de la femme, Québec, 2003, 45 p.
  • R. Bachand et S. Rousseau, L’investissement international et les droits humains : enjeux politiques et juridiques, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique, juin 2003.
  • « Les investissements : le conflit Nord-Sud » dans C. Deblock (dir.), L’Organisation mondiale du commerce : Où s’en va la mondialisation ? , Montréal, Fidès, 2002, 151.
  • « Le droit de l’investissement » dans S. Turcotte (dir.), L’intégration des Amériques : Pleins feux sur la ZLÉA, ses acteurs, ses enjeux, Montréal, Fidès, 2001, 149.

Cahiers de recherche et articles avec comité de révision

  • Interprétation et légitimité : les tribunaux arbitraux formés en vertu du chapitre 11 de l’ALÉNA ont-il peur de la contestation aux États-Unis ?, GRIC, Cahier de recherche 06-06, avril 2006, 28 p.
  • Les marchés publics et la ZLÉA : enjeux et perspectives, GRIC, janvier 2003, 51 p.
  • Décentralisation et soins de santé en Afrique : étude de cas, Ouganda et Tanzanie, Cédim, 2002, 20 p.
  • Les sources systémiques des violations du droit à la santé en Afrique, Cédim, 2002, 18 p.
  • R. Bachand et L. Lamarche, Le droit à la santé et la lutte contre la pauvreté en Afrique, Cédim, 2002, 18 p.
  • R. Bachand et A. Veilleux, Droits et devoirs des investisseurs : Existe-t-il un espace juridique transnational ? , GRIC, Volume 1, no 13, décembre 2001, 44 p.
  • Les poursuites intentées en vertu du chapitre 11 de l’ALÉNA : Quelles leçons en tirer, GRIC, cahier de recherche 00-13, Montréal, septembre 2000 ; mise à jour : octobre 2001, vol 1, no 11, 53 p.
  • Les mécanismes de règlement des différends relatifs aux investissements, L’ALÉNA comme modèle ?, GRIC, cahier de recherche 00-03, Montréal, février 2000, 44 p.

Travaux non publiés

  • Le chapitre 11 de l’ALÉNA : Problèmes de fond et de juridiction, Mémoire présenté pour le Réseau québécois sur l’intégration continentale au Sous-Comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux, Ottawa, 16 février 2005.
  • Les dangers pour le Québec d’un accord sur les investissements dans la ZLÉA copié sur le chapitre 11 de l’ALÉNA, Mémoire présenté à la Commission sur les institutions de l’Assemblée nationale, le 13 octobre 2000.

Principales communications depuis 2006

  • Teorías criticas del derecho internacional, Academia colombiana de derecho internacional, Pontificia Universidad Javeriana, 9 avril 2015.
  • Capitalismo, imperialismo y derecho internacional, Universidad de los Andes, Bogota, Colombie, 19 mars 2015.
  • How can a White, Male, Western and Petit-Bourgeois Professor of International Law Contribute to TWAIL ?, Third World Approaches to International Law Conference, American University in Cairo, Le Caire, Égypte, 24 février 2015.
  • Les nouvelles approaches marxistes de droit international, Journée Théories et réalités du droit international au XXIe siècle, AFNU, CERIC, Université Aix-Marseille, 3 octobre 2014.
  • Le droit international et l’impérialisme, colloque international « Penser l’émancipation », Université Paris Ouest-Nanterre, 20 février 2014.
  • Surproduction, suraccumulation du capital, impérialisme et droit international, colloque Droit international, empire et marché, Université Paris 1, 28 septembre 2013.
  • Le Droit international et la légitimation de la violence impérialiste, colloque « Droit et Limites », Science po. Paris, 23 mai 2013, Coercition et consentement : l’idéologie droits-de-l’hommiste au service de l’hégémonie, colloque « Actualité interdisciplinaire de Gramsci », Université du Québec à Montréal, 9 mai 2013.
  • La souveraineté de l’État et les préjugés disciplinaires de la communauté des internationalistes : l’exemple des affaires argentines, colloque annuel de la Société française de droit international, Université de Lorraine, 1er juin 2012.
  • Les apports de la théorie féministe du positionnement dans une théorie (critique) du droit (international), colloque sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Université Laval (Québec), 4 mai 2012.
  • "Les Third world approaches to international law : Perspectives pour une approche subalternistes du droit international", colloque Des analyses "Tiers-mondistes" aux "Postcolonial Studies" - Théoriques critiques du pouvoir et revendications politiques, Université du Québec à Montréal, 1er septembre 2011
  • Les nouvelles formes de colonialisme dans le monde : Que faire du concept d’État faible en droit international ?, colloque les États fragiles et le droit international, Université Nancy II, 27 mai 2011.
  • À quoi sert le droit international ? Les quatre strates du droit international analysées du point de vue des subalternes, Université libre de Bruxelles, 25 mai 2011.
  • Les fondements d’une théorie critique en droit international, Colloque L’état des théories critiques dans le monde francophones. Trajectoires comparées : Relations internationales et droit international, UQAM, 19 mai 2011.
  • Les préjugés institutionnels des juristes internationalistes, Groupe de recherche sur les imaginaires politiques en Amériques latine, UQAM, 27 avril 2011.
  • Indétermination du droit, légitimité des institutions internationales et droit international de l’investissement, Groupe de recherche sur l’intégration continentale, UQAM, 26 novembre 2010. http://tv.uqam.ca/video/?v=52942
  • Critical Approaches and the Third World : Towards a Global and Radical Critique of International Law, Université McGill, 24 mars 2010.
  • Marxisme et droit international : critiques, défis et perspectives, Université d’Ottawa, 22 mars 2010.
  • Deux poids, deux mesures : les tribunaux arbitraux et les États-Unis ?, Groupe de recherche sur l’intégration continentale, UQAM, 17 mars 2010. http://tv.uqam.ca/video/?v=52719
  • Critical Approaches and the Third World, rapport présenté dans le cadre du colloque « Evaluating Critical Approaches to International Law », Paris, Université Paris 1, 12 décembre 2009.
  • La « conception de l’État » chez Grotius et les pré-Grotiens, Société européenne de droit international, Heidelberg, 5 septembre 2008.
  • La réification de la volonté de l’État en droit international, ACFAS, Trois-Rivières, 8 mai 2007.
  • Les limites de pacta sunt servanda : la détermination de l’interprétation d’autorité en droit international : Conseil canadien de droit international, Ottawa, 28 octobre 2006.
  • L’interprétation en droit international : une analyse par les contraintes, Société européenne de droit international, Paris, 19 mai 2006.
  • Enjeux des accords internationaux d’investissement dans un contexte régional : de la mobilisation de l’investissement à la gestion du contentieux, Atelier sur le cadre de l’investissement pour la promotion du développement en Afrique de l’Ouest, Lomé, Togo, 16 mai 2006.

Publications et événements

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Chapitres de livres | Cahiers internationaux No 37

Le droit international économique en question : vers l’émergence d’un nouveau paradigme

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Groupes armés non-étatiques et droit international humanitaire
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Mercredi 19 janvier. Marc Toufayan (Université Md’Ottawa)
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Mercredi 9 février. Frédéric Mégret (Université McGill)
Who’s in and who’s out ? Le droit international comme garant de la qualité de sujet légitime
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Mercredi 9 février. Paméla Obertan (UQAM)
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Le droit international, entre oppression et émancipation : le cas du brevet sur les semences Partie 2

Mercredi 2 mars. Rémi Bachand (UQAM)
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Mercredi 9 mars. Pierre Bosset et Bernard Duhaime (UQAM)
À quoi servent les droits économiques et sociaux ?
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À quoi servent les droits économiques et sociaux ? Partie 2

Mercredi 23 mars. Isabelle Duplessis (U. de Montréal)
Le droit au sein de l’Organisation internationale du travail et les conséquences dans le cadre de la gouvernance mondiale

Mercredi 23 mars. Mirja Trilsch (UQAM)
La constitutionnalisation du droit international et les perspectives transnationales du principe de la justice sociale

Mercredi 16 mars. François Roch (UQAM)
La paix par le droit : réflexions sur la place du droit international comme instrument de règlement pacifique des différends internationaux

Voyez la vidéo de l’intervention de Mathieu Arès




Voyez la vidéo de l’intervention de Rémi Bachand : Retour sur l’ordre juridique des politiques d’investissements directs dans le monde

Voyez la vidéo de la première table ronde:Les politiques d’investissements directs dans les pays développés

Voyez la vidéo de la seconde table ronde : Les politiques d’investissements directs dans les pays émergents

Voyez la table ronde : "L’ALENA : un modèle essoufflé ?"