SÉMINAIRES SUR LA JUSTICE PÉNALE CONTEMPORAINE. Séminaire conjoint Chaire UNESCO-UQAM, CEDIM et Groupe de réflexion sur la justice pénale.
LE PHÉNOMÈNE DES MÉGAPROCÈS : BILAN PROVISOIRE.
Perspectives nationales, internationales et comparatives sur les formes du procès.
PROGRAMME
09H15 : Ouverture du séminaire :
Me Pierre Robert, professeur, Université du Québec à Montréal, Faculté de science politique et de droit.
09H30 : ATELIER 1. L’EXPÉRIENCE JURIDIQUE DES MÉGAPROCÈS.
Panel de discussion
– L’Hon. Réjean Paul, Juge de la Cour supérieure du Québec
– Me André Vincent, Substitut en chef du Procureur général du Québec
– Me Louis Belleau, Avocat (Filteau, Belleau)
10H30 : DISCUSSION-QUESTIONS
10H50 PAUSE-CAFÉ
11H00 : ATELIER 2 : LE PHÉNOMÈNE DES MÉGAPROCÈS : CRITIQUES ET PERCEPTIONS
Présidence : Me Anne-Marie Boisvert, professeur, Université de Montréal, Faculté de droit.
Panel de discussion
– Me Martin Vauclair, Avocat (Desrosiers,Turcotte,Massicotte, Vauclair)
– Me Richard Starck, Substitut du Procureur général du Canada.
– Mme Nycole Paquin, professeur, Université du Québec à Montréal, Histoire de l’Art.
12H00 : DISCUSSION-QUESTIONS.
12H30 PAUSE LUNCH.LIBRE
13H30 : ATELIER 3 : LE MÉGAPROCÈS EN DROIT PÉNAL INTERNATIONAL.
Présidence : Bruce Broomhall, professeur, UQAM, Faculté de science politique et de droit.
Panel de discussion
– Me Benoît Henry, Avocat, (Shadley, Battista)
– Me Sylvain Roy, Tribunal Sierra Leone.
14H30 : DISCUSSION GÉNÉRALE : PERSPECTIVES JURIDIQUES
Présidence et animation : Me Érick Vanchestein, Avocat, Commission des services juridiques.
15H30 : PAUSE CAFÉ.
15H45 : ATELIER 4 : LE PRÉTOIRE DES MÉGAPROCÈS.
IMPÉRATIFS TECHNOLOGIQUES ET SÉCURITAIRES - IMPACTS SUR LA PRATIQUE.
Présidence : Mme Josiane Boulad-Ayoub, UQAM, Philosophie.
Panel de discussion
– Me Pierre Robert, professeur, UQAM, Faculté de science politique et de droit
– M. Aymeri Delassalle, chercheur, UQAM, Faculté de science politique et de droit
– Me Denis Gallant, Substitut du Procureur général du Québec
16H30 : DISCUSSION-QUESTIONS
CLOTÛRE DU SÉMINAIRE