Centre d'études sur l'intégration et la mondialisation (CEIM)

Le droit humain à un environnement sain en droit international : Analyse à la lumière de la pratique des États africains

2025-12-01T00:00:00Z

Auteur

Touwendé Roland Ouedraogo : Docteur en droit de l'Université du Québec à Montréal (UQAM) et Chargé de cours à l'UQAM et à l'Université de Montréal. Membre fidèle de l'Observatoire sur l'Agenda 2030 des Nations Unies.

Description

Cet ouvrage consacré au droit humain à un environnement sain en droit international à la lumière d'une analyse de la pratique des États africains est une mine d'or pour le lecteur et assurément pour d'autres chercheurs au regard de l'ampleur des matériaux juridiques analysés. Mobilisant une méthode d'analyse issue des travaux de la Commission du droit international (CDI) et de la jurisprudence de la Cour internationale de justice (CIJ), ce livre ouvre un chantier innovant sur la nature et la portée du droit international à un environnement sain.

En effet, l'auteur poursuit une double finalité : démontrer d'une part que le droit de vivre dans un environnement sain est un droit humain ; démontrer d'autre part que ce droit humain existe en tant que règle de droit international coutumier africain qui, de surcroît, pourrait être reçue comme principe général de droit sur le plan universel.
Si certains des aspects couverts dans l'ouvrage sont intemporels, voire récurrents au sein de la doctrine (les éléments de la coutume, par exemple), celui-ci présente l'originalité de les mettre en relation avec les enjeux environnementaux à partir du contexte africain avec une contribution intéressante aux connaissances.

Le caractère didactique de nombreux passages permet au lecteur de tout profil (étudiant, enseignant, chercheur, praticien du droit, juriste ou non-juriste) de suivre précisément le chemin méthodologique dessiné par l'auteur et de comprendre sa démonstration dont les conclusions sont présentées dans un style à la fois limpide, simple, élégant et agréable à lire. Quels sont les fondements d'un droit humain coutumier à un environnement sain en Afrique ? Quel est le contenu normatif et quelles sont les voies de passages possible entre une telle coutume régionale et le droit international ? Il s'agit là d'un échantillon des questions qui sont traitées par l'ouvrage à l'heure où la protection de l'environnement est devenue un enjeu vital pour l'humanité et la planète Terre.

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Le droit humain à un environnement sain en droit international : Analyse à la lumière de la pratique des États africains

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Colloque international du CRISES, 6e édition, Montréal

2020-08-24T21:43:38Z

Appel à communications

Au carrefour des possibles. Quelles innovations sociales contre les injustices sociales, environnementales et épistémiques ?

Ce colloque vise à comprendre l'articulation entre les différentes crises actuellement en cours (environnementale, socio-économique, sanitaire, politique) et le rôle des innovations sociales qui naissent pour y faire face. L'objectif est également de mieux distinguer, parmi ces dernières, celles qui contribuent à lutter contre les injustices sociales, environnementales et épistémiques.

Dates : 8 et 9 avril 2021
Lieu : Université du Québec à Montréal (UQAM), Montréal, Québec, Canada
Langues : français et anglais
Conférencière d'ouverture : Nancy Fraser
Conférencières et conférenciers confirmés : Carolina Andion, Flor Avelino, Julie Battilana, Loïc Blondiaux, Jean-Baptiste Comby et Dominique Meda

Pertinence juridique d'un pacte mondial pour l'environnement dans la perspective d'une gouvernance internationale efficace de l'environnement

2018-01-30T08:01:00Z

Conférence de Nora Paillon chargée de cours en droit international à l'UQAM

Date : Mardi 30 janvier, de 12h30 à 14h00
Lieu : A-1715, 405 rue Sainte-Catherine Est

C'est dans le climat d'enthousiasme entourant l'entrée en vigueur, le 4 novembre 2016, de l'accord de Paris sur le climat que fut présenté par le président de la République française, Emmanuel Macron, un avant-projet de pacte mondial pour l'environnement lors d'un colloque international organisé les 23 et 24 juin 2017 à l'université de la Sorbonne à Paris.
Cet avant-projet a, d'ailleurs, fait l'objet d'un sommet de lancement lors de la 72ème session de l'Assemblée Générale des Nations Unies qui s'est tenue le 19 septembre 2017 à New York, au cours duquel chefs d'États, représentants de la société civile et du secteur privé ont été invités à participer et à soutenir cette initiative.
Une première dans l'histoire du Droit international de l'environnement !
Aux deux pactes internationaux de 1966 relatifs aux droits civils et politiques d'une part et aux droits économiques, sociaux et culturels, d'autre part, viendrait ainsi se greffer une troisième génération de droits fondamentaux, celle touchant plus spécifiquement à la protection de l'environnement.
Une initiative dont il convient, de prime abord, de se réjouir tant il est vrai que les principes fondateurs du droit international de l'environnement (principes de prévention, de précaution, de participation…) consacrés notamment par la Conférence de Stockholm de 1972, la Charte mondiale de la nature de 1982 et la conférence de Rio de 1992 demeurent confinés au rang de simples déclarations ou recommandations.
Auréolés, certes, d'une portée symbolique et politique indéniable, ces principes n'en demeurent pas moins dénués de valeur juridique obligatoire et ne peuvent donner lieu à aucune sanction en cas de non-respect.
Élaboré par la commission environnement du Club des juristes, une jeune Think tank française, cet ambitieux projet a pour vocation d'améliorer une gouvernance internationale de l'environnement aujourd'hui décriée, notamment en ce qu'elle peine à assurer l'effectivité de normes internationales dispersées et de surcroît difficilement invocables devant les juridictions nationales.
Prenant la forme d'un traité international, ce pacte permettrait d'améliorer l'accessibilité et la lisibilité du droit international de l'environnement tout en conférant précisément auxdits principes une valeur juridique obligatoire et en organisant des mécanismes susceptibles de faciliter leur invocabilité devant les tribunaux nationaux.

Une proposition française qui s'inscrit dans l'esprit même des Objectifs du Millénaire pour le Développement Durable post-2015 tels que consacrés par la résolution d'Assemblée Générale des Nations Unies du 25 septembre 2015 dont le préambule rappelle que le nouveau programme est guidé par les buts et principes énoncés dans la Charte des Nations Unies, notamment le plein respect du droit international.
De surcroît, il s'agit pour la communauté internationale de prendre le relais de plusieurs initiatives étatiques qui ont érigé au rang de normes constitutionnelles les principes du droit international de l'environnement ; la Charte de l'environnement annexée à la Constitution française par la loi constitutionnelle du 1er mars 2005 en constitue une illustration.
A la lumière tout à la fois de l'expérience tirée des deux pactes internationaux de 1966 mais également des dispositions et mécanismes contenus dans le projet du futur pacte mondial lui-même, il s'agit de voir dans quelle mesure ce pacte additionnel peut insuffler une dynamique nouvelle dans la gouvernance internationale de l'environnement et être porteuse d'espoir quant à une plus grande effectivité du droit international de l'environnement.

Biographie

Nora Paillon est Titulaire d'un doctorat en droit international de l'environnement de l'université Paris Ouest Nanterre, Nora Paillon est avocate aux barreaux de Montréal et de Paris et chargée de cours en droit international et comparé de l'environnement à l'UQAM. Elle enseigne également à la faculté de droit de l'université de Montréal.
Elle est chercheuse invitée au Centre d'Études et de Recherches Internationales de l'Université de Montréal et porte un intérêt particulier aux mécanismes normatifs et institutionnels susceptibles de contribuer à une gouvernance internationale efficace du développement durable.
Elle vient de publier dans la Revue de Droit du Développement Durable de Mc Gill un article intitulé - L'influence des pays émergents dans la construction d'une gouvernance internationale du développement durable : illustration chinoise et brésilienne - Volume 13 :1

Les enjeux croisés de la conservation des pommes de terre natives péruviennes

2018-01-26T11:00:00Z

Conférencière invitée : Ingrid Hall, département d'anthropologie, Université de Montréal
Présidence : Julián Durazo Herrmann, département de science politique, Université du Québec à Montréal

La pomme de terre est une plante domestiquée dans le Sud des Andes depuis 7000 ans. Dans cette région du monde on retrouve encore aujourd'hui la plus grande diversité biologique à la fois de variétés sylvestres et domestiquées, des variétés appelées « natives » localement dont on dénombre presque 4000 cultivars. À la fin des années 1990, un Parc a été créé afin de le dédier à la conservation de ces variétés natives dans la région de Cusco, le Parc de la pomme de terre. Il s'agit d'un projet de conservation qui met en avant la participation des paysans andins dans la conservation in situ de la biodiversité cultivée de la de la pomme de terre. Nous verrons dans cette intervention le dispositif dans lequel est intégré ce parc, en l'occurrence une ONG et un centre international de recherche, et les différentes stratégies qui sont articulées autour de l'objectif affiché, à savoir la conservation de l'agrobiodiversité.

2007 – 2017 : Crises, mutations transitions, adaptations, interactions.

2017-09-07T14:00:00Z

Résumé

Le premier numéro de cette lettre a été écrit en septembre 2007… et lu par une vingtaine de personnes. Je n'imaginais pas à l'époque que 10 ans plus tard elle perdurerait et en arriverait à son 38e Numéro, avec un lectorat qui se compterait en milliers. Toutefois, à l'occasion de ce 10e anniversaire, il faut se demander si cette lettre se prolonge par simple habitude ou bien si son objet reste pertinent et mérite la poursuite de cette chronique plus ou moins trimestrielle. Autant dire que la réponse n'est pas évidente tant les avis sont contradictoires, entre les Thuriféraires de l'Apocalypse et les Apôtres de la Félicité Universelle. Excellente occasion de faire le point sur la Très Grande Crise Multidimensionnelle, sur les ressorts profonds des dynamiques à l'oeuvre dans la décennie passée, entre crises, mutations, transitions et adaptations, dans des interactions multiples entre économie, géopolitique, idéologie, technologie, énergie, environnement, et climat.

ISSN 2563-9234

Les pôles d'interactions de la Très Grande Crise Multidimensionnelle
1. La Très Grande Crise Multidimensionnelle… dix ans plus tard p.3
2. TGCM, Homme et Nature : énergie, environnement et climat p.6
3. TGCM et dynamiques sociétales : géopolitique, technologie, idéologie p.9
4. Et l'Economie dans tout ça ! p.16
Annexe : Note de lecture, J.M. JANCOVICI, Dormez tranquille jusqu'en 2100. p.23

Métropoles & dépôts de déchets dans les Amériques : enjeux éthiques, politiques et environnementaux

2016-10-20T00:00:00Z

Métropoles & dépôts de déchets dans les Amériques : enjeux éthiques, politiques et environnementaux.

Conférence de Marie-Noëlle Carré, Docteure en géographie, Université de Montréal.
Chercheure associée au Centre de Recherche et de Documentation des Amériques (CREDA), France.

Date : Jeudi 20 Octobre à 12h30
Lieu : A-1715

La gestion des déchets urbains constitue un enjeu mondial au 21e siècle, avec 1,8 milliards de tonnes de résidus produites par an. Malgré l'amélioration des méthodes de gestion intégrée (tri à la source, recyclage, réutilisation, intégration des récupérateurs informels), le dépôt en décharge contrôlée reste une option de traitement largement retenue par les décideurs. Elle est aussi recommandée par de grandes institutions supranationales comme la Banque Mondiale en raison de la sécurité sanitaire qu'elle prodigue, de la rentabilité de l'investissement initial et des moindres compétences techniques qu'elle requiert. Néanmoins, le devenir de ces installations, une fois leur fermeture prononcée, soulève des enjeux cruciaux. Dans les grandes métropoles ces espaces sont réintégrés dans la ville en tant qu'espaces récréatifs et font parfois l'objet d'une promotion territoriale. Or de nombreux risques d'ordre technologique, social et économique subsistent et restent mal connus y compris par les experts les mieux outillés. Ces enjeux engagent à expliciter les principes éthiques qui sous-tendent les demandes citoyennes et les efforts des gouvernements locaux en matière de fermeture et de réaménagement. La présentation explorera plus particulièrement l'imbrication de ces questions avec celles de la gouvernance métropolitaine dans deux grandes villes d'Amérique du Nord et du Sud, Buenos Aires (Argentine) et de Montréal (Québec, Canada).

Avec les commentaires de Nicolas Merveille, Professeur au Département de stratégie, responsabilité sociale et environnementale. (UQAM)

Biographie
Marie-Noëlle Carré a soutenu sa thèse de doctorat en géographie et aménagement du territoire à l'Université Sorbonne-Nouvelle Paris 3 (France) en octobre 2013. Confectionné au Centre de Recherche et de Documentation des Amériques (CREDA) et à l'Institut des Hautes Etudes d'Amérique latine (IHEAL), sous la direction de Marie-France Prévôt-Schapira, ce travail porte sur la gestion et la gouvernance des déchets dans la métropole de Buenos Aires (Résumé et manuscrit : http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01054708).

Son projet de recherche au Centre de Recherche en Ethique porte sur la territorialisation des grandes décharges contrôlées fermées. Dans un monde de plus en plus urbanisé, où la principale modalité de gestion est celle de l'enfouissement, contrôlé ou non contrôlé, l'aménagement de ces infrastructures engage la responsabilité des sociétés humaines envers la nature. En effet, il ne suffit pas de mettre en place des dispositifs de remédiation ou de compensation de ces installations pour que leurs coûts environnementaux soient annulés. Aussi, en engageant un rapport spécifique des villes avec le temps et l'espace, les décharges offrent un point d'observation privilégié pour réfléchir aux modalités de l'action territoriale sous l'angle d'une éthique pratique. En effet, le changement de statut de ces sites, d'actifs à inactifs, s'accompagne aussi d'un renouvellement des acteurs en jeu, avec un passage de la sphère technique à la sphère sociale et civile. Dans les villes d'Amérique latine, les projets de requalification des sites de décharges se multiplient : complexes récréatifs, ensembles immobiliers, … Ces derniers suscitent aussi des oppositions, et des propositions alternatives fondées sur d'autres formes de territorialisation, qui valorisent la citoyenneté et la participation. Il s'agira donc d'examiner l'hypothèse de l'action comme un moyen de changer la donne des injustices sociales et environnementales qui se dessinent dans les agglomérations. L'approche sera comparative. Elle examinera, simultanément trois décharges contrôlées fermées : Villa Dominico (Buenos Aires), Gramacho (Rio de Janeiro), Bordo Poniente (Mexico)

Nicolas Merveille est Docteur en Anthropologie Sociale et Ethnologie de l'EHESS (Paris) sous la direction de Philippe DESCOLA. Il est titulaire d'un master spécialisé en Ingénierie et Gestion de l'Environnement de l'École Nationale Supérieure des Mines de Paris. Depuis 2011, il a contribué à la création puis au développement de la Direction de Recherche et Incidence de l'Université Jésuite du Pérou. Il a également piloté la refonte de l'enseignement des sciences au niveau de l'école primaire du Pérou (20 000 écoles) de 2012-2015. Ses travaux de recherche portent sur les dynamiques d'interaction entre les termes suivants : Nature-Temps-Mesure.

Centre d'enfouissement sanitaire de Norte III (Buenos Aires, Argentine)
Crédit photo : Marie-Noëlle Carré, 2010.

Le droit humain d'accès à l'eau : de la théorie aux réalités (africaines)

2016-03-31T11:11:00Z

Le droit humain d'accès à l'eau : de la théorie aux réalités (africaines)
Paul Hansbury et Claude Sauveplane

Jeudi 31 mars à 12h30
Salle A-1715
A-1715, Pavillon Hubert-Aquin, 400 rue Ste-Catherine Est, UQAM, Métro Berri-UQAM

Conférence organisée conjointement par le Centre interdisciplinaire de recherche
en développement international et société (CIRDIS) et la Clinique internationale de défense des droits humains de l'UQAM (CIDDHU).

Description de l'évènement

La conférence sera l'occasion de définir le concept de droit humain d'accès à l'eau et de situer les contours de son application. Les conférenciers interrogeront l'interdépendance des usages de l'eau en s'appuyant sur les exemples du bassin du Mouhoun au Burkina Faso et des bassins hydrographiques au Tchad. Ces cas mettent en lumière les différentes catégories du droit en Afrique Subsaharienne. La présentation abordera la question des espaces locaux de concertation et de planification participative autour de l'eau (au niveau des bassins hydrographiques) ainsi que le rôle de la société civile et des pouvoirs législatifs (codes de l'Eau et parlements nationaux) pour « garantir » le droit d'accès.

Crédit Photo : Paul Hansbury

Biographies des conférenciers

Possédant 37 ans d'expérience dans le secteur de l'eau et de l'assainissement dont 30 ans à titre de chef de mission dans 9 pays de l'Afrique francophone, Paul Hansbury a acquis une forte connaissance de terrain dans le cadre de la mise en œuvre de programmes d'approvisionnement en eau potable (AEP) en milieu rural et dans la gestion des ressources en eau en zone sahélo saharienne et en zone tropicale. Dans le cadre de l'AEP, il est intervenu dans plus de 7000 communautés villageoises composées de différentes ethnies, de religion et de coutumes. Il a également travaillé dans 3 pays de l'Amérique centrale.

En outre, à titre de conseiller technique principal pour le compte de l'ONU, M. Hansbury a œuvré dans de nombreux programmes de gestion des ressources en eau, d'appui institutionnel (création de ministères de l'eau et d'agences de l'eau notamment), de conception de schéma directeur de l'eau et de l'assainissement et de mise en œuvre de programmes de renforcement des capacités nationales. Il a aussi agi comme coordonnateur des partenaires techniques et financiers du secteur de l'eau et de l'assainissement notamment au Tchad et à Madagascar.

M. Hansbury est gradué du département des sciences de la terre de l'UQAM et a suivi une formation en relations internationales à l'ENAP.

De nationalité française et canadienne, Claude Sauveplane est titulaire d'un Doctorat en Philosophie (PhD) sur les ressources en eau de l'Université de l'Alberta à Edmonton, (1987), d'un diplôme d'ingénieur en hydraulique de l'Ecole Nationale Supérieure d'Hydraulique de Grenoble (1971) et d'un diplôme d'ingénieur en géologie appliquée avec spécialisation en hydrogéologie et recherche pétrolière de l'Ecole Nationale Supérieure de Géologie de Nancy (1970).

Claude Sauveplane a acquis une grande expérience en hydrogéologie, de 1972 à 1980 avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM), Orléans, France, puis avec le Conseil de Recherche de l'Alberta, en tant qu'hydrogéologue senior (1980-1987). Claude Sauveplane a pris, en 2007, sa retraite de Conseiller Interrégional pour l'eau au Département des Affaires Economiques et Sociales de l'ONU (ONU/DAES) à New York. Il avait rejoint les Nations Unies en 1987 en tant que Conseiller Technique sur les ressources en eau.

Claude Sauveplane est spécialisé dans : la planification et la gestion intégrée des ressources en eau, tant au niveau des bassins hydrographiques nationaux qu'internationaux, la formulation de politiques et stratégies pour le secteur de l'eau et de l'assainissement, la conception et la mise en place de systèmes d'information sur l'eau, l'approvisionnement en eau potable, l‘assainissement et l'hygiène rurale, les programmes de formation pour des spécialistes et des techniciens des ressources en eau. Son expérience géographique couvre surtout l'Afrique , l'Asie Centrale (Tadjikistan, Turkménistan, Azerbaïdjan), le Moyen Orient (Yémen), les Caraïbes (Haïti), l'Asie du Sud-Est (Timor-Leste) et l'Amérique du Sud (Équateur, Chili).

La conférence sera suivi d'un commentaire de Christophe Gamsonré, Chercheur postdoctoral, Département des sciences de la Terre et de l'atmosphère, UQAM.

Christophe Gamsonré est actuellement chargé de projets et spécialiste Recherche et Développement pour la compagnie Enutech. Depuis 2002, Enutech Inc mène des projets de caractérisation des terrains et de décontamination de sol et d'eau souterraine à travers le Canada et s'attelle à élaborer des technologies novatrices qui répondent à des problématiques précises et qui respectent les principes de l'écologie industrielle.

Les travaux de recherche de Dr Gamsonré portent sur les processus de dégradation -in situ- des hydrocarbures pétroliers, des solvants chlorés et des contaminants agrochimiques, mais également sur les processus de phytoextraction des métaux. Il s'intéresse aux aspects d'assainissement des sols et des eaux dans leur ensemble, notamment par atténuation naturelle dynamisée (chimie « verte »).

Maristella Svampa sur Radio-Canada International

2015-06-05T09:45:00Z

Entrevue en espagnol sur Radio-Canada International.

- Groupe de recherche sur les espaces publics et les innovations politiques (GREPIP) / Amérique du Sud, Environnement, Activités minières, Entrevues radiophoniques, Español, Audios

Conférence publique de Maristella Svampa : « Le consensus des commodities et les conflits socio-environnementaux en Amérique latine »

2015-06-01T18:00:00Z

Professeure à l'Université National de La Plata et chercheure indépendante au Conseil National de Recherches Scientifiques et Techniques de l'Argentine (CONICET), Maristella Svampa est une spécialiste de la théorie sociale en Amérique latine, particulièrement sur les questions tournant autour du développement.

- Groupe de recherche sur les espaces publics et les innovations politiques (GREPIP) / Amérique du Sud, Commerce et investissement, Gouvernance et développement durable, Environnement, Conflits, Activités minières, Amérique centrale, Séminaires et conférences, Théories critiques

L'assainissement des sols et des eaux : études de cas Québec-Burkina Faso

2014-12-11T00:00:00Z

Christophe Gamsonré, Chercheur postdoctoral, Département des sciences de la Terre et de l'atmosphère, UQAM

Local A-1715, pav. Hubert-Aquin, 400 rue Ste-Catherine Est, UQAM, Métro Berri-UQAM

La question de la contamination des sols et des eaux est complexe : politiques environnementales floues, émergences de nouveaux contaminants de plus en plus difficiles à détecter puis à traiter, etc. Au Québec, on recense 629 terrains pollués uniquement sur l'île de Montréal. Même si la situation est loin d'être parfaite, l'impact est cependant mesuré et la majorité des sites contaminés, pris en charge. En Afrique subsaharienne -au Burkina Faso précisément- le « monitoring » environnemental est quasiment inexistant. Absence de volonté gouvernementale, manque de levier financier incitatif… Les raisons sont pléthore et constituent un facteur limitatif au développement d'une stratégie environnementale adaptée à la situation (i.e. cas de l'impact de l'exploration minière sur les sites adjacents). Dans ce contexte, quelles solutions peuvent être apportées et dans quelle mesure un transfert technologique peut-il être opéré ? Ce sont les principales questions qui seront traitées dans le cadre de cette conférence.

Christophe Gamsonré est actuellement chercheur postdoctoral à l'UQAM. Ses travaux portent principalement sur les processus de dégradation -in situ- des hydrocarbures lourds, précisément le bunker diesel n°6 et le mazout diesel n°2. Il s'intéresse tout particulièrement aux aspects d'assainissement des sols et des eaux, notamment par atténuation naturelle dynamisée (chimie « verte »).